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MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS LÉGALES

La Tour de Pizz’
Restaurant – Pizzeria
1 rue Sadi Carnot
10000 Troyes
Siret : 43481000800012

Les directeurs de la publication du site internet sont Aurélie et Sylvie Cerisel en qualité de gérantes du Restaurant La Tour de Pizz’.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site internet est conçu par :
La société IKADIA, SARL au capital social de 1500€, est inscrite au registre du commerce de TROYES sous le numéro 529 730 491 R.C.S et son numéro de TVA intracommunautaire est le FR 36 529 730 491

Adresse de la société
27, rue des Quinze Vingts
10000 TROYES

Vous pouvez joindre l’agence de communication IKADIA au +33 10 95 26 39 – contact@ikadia.fr

Le prestataire assurant l’ hébergement du Restaurant la Tour de Pizz’ est :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout ce qui compose la structure du site internet http://www.latourdepizztroyes.fr/ ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, et tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive du Restaurant La Tour de Pizz’

Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite des gérantes Mesdames Cerisel. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

la Tour de Pizz’ ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

3. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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4. CRÉDITS PHOTOS

Ce site utilise des visuels dont les droits sont détenus par :
– La Tour de Pizz ou Aurélie et Sylvie Cerisel